Un colloque, organisé par le Fond National de Prévention de la CNRACL – Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales – s’est tenu en juillet 2013 sur le thème ” Pour une prévention durable des risques psychosociaux dans les fonctions publiques territoriales et hospitalières.

Cette rencontre a pris pour support le rapport du 4 mars 2013, issu du groupe de travail réuni à l’initiative du Fonds national de prévention de la CNRACL et animé par Sciences Po Bordeaux.

Le groupe de travail sur les risques psychosociaux dans la fonction publique

Le Fonds national de prévention des risques professionnels avait mandaté un groupe de travail pour réaliser un état des lieux sur les problématiques des risques psychosociaux, telles que posées et vécues par les agents des collectivités locales.

Réunissant des experts en santé au travail, des cadres de gestion et des syndicalistes, issus des deux fonctions publiques concernées, ce groupe de travail, a été coordonné par deux enseignants et responsables de l’Institut d’études politiques de Bordeaux.

Le groupe, qui s’est réuni à l’Institut de Sciences politiques de Bordeaux, sur une période allant de fin octobre 2012 à mi-mars 2013, a finalisé son travail par la publication du rapport du 4 mars 2013.

La synthèse du rapport de prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique

Le document de synthèse du rapport du 10 juillet 2013 de prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique territoriale et hospitalière propose les grandes lignes du rapport ” Pour une prévention durable des risques psycho sociaux dans les fonctions publiques territoriale et hospitalière “.

La structure du rapport en 3 parties précise l’esprit et la démarche :

- les risques psycho sociaux sont une question qui se pose et qui s’impose comme un fait global, tendanciel

- les risques psycho sociaux sont un symptôme qu’il faut prendre en charge en tant que manifestations de souffrances mais aussi prendre en compte en ce qu’il exprime en termes de causalités en lien avec le travail et ses évolutions

- plutôt que « des mesures clefs en main », le groupe de travail a préféré soumettre aux acteurs concernés des points de vigilance pour une prévention durable.

De plus, l’instruction DGOS du 24 octobre 2013 a indiqué le renforcement de la prévention des faits de violence dans les établissements de la fonction publique hospitalière.

Pour aller plus loin

Télécharger le rapport 4 mars 2013 du groupe de travail à l’initiative du Fonds national de prévention de la CNRACL – par Sciences Po Bordeaux – pour une prévention durable des risques psychosociaux dans les fonctions publiques territoriale et hospitalière

Télécharger le document de synthèse du 10 juillet 2013 ” Pour une prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique

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Lire l’article sur : la fiche de prévention des expositions à des risques professionnels pour les agents de la fonction publique hospitalière

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